Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 975 résultats pour ""LE LOCAL""
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 21·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation d'El Hamma ...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 26·fr
    ...t Palmier d'or exploité dans le local situé à route de téniour km ...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 15·fr
    ...Article 22 (alinéa 1 nouveau) - Le local d'exercice de l'orthophon...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 12·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Matmata ...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 15·fr
    ...ouvée par le conseil de tutelle local de la délégation de Kébili l...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 9·fr
    ...ouvée par le conseil de tutelle local de la délégation de Hajeb La...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 9·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Hajeb La...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 11·fr
    ...- Le promoteur doit occuper le local en tant que résidence princip...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 12·fr
    ...ouvée par le conseil de tutelle local de la délégation de Maknassy...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 30·fr
    ...tion générale exploitée dans le local sis au 21 Rue de la Municipa...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 26·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Feriana,...
  • Annonces Légales·2022 / N°004·page 3·fr
    ...et incorporels exploité dans le local (D) situé à l'Avenue Ennakhi...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 2·fr
    ...Société CIVILE local Lajred Type d'entreprise : locale pour l'exp...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 13·fr
    ...- Le local de la cuisine doit être suffisamment aéré, éclairé et m...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 51·fr
    ... prêt à porter exploité dans le local commercial sis au rez de cha...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 13·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation d'El Hamma ...
  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 19·fr
    ...58 m² équivalent à 58 parts. Le local se trouve dans une zone rési...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 41·fr
    ...ds de commerce exploité dans le local sis au numéro 4 Rue Abou el ...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 5·fr
    ...t incorporels exploité, dans le local sis au complexe commercial b...
  • Annonces Légales·2026 / N°072·page 3·fr
    ...ce (FAST FOOD) exploité dans le local situé à la rue Taïb Mhiri ML...