Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 42·fr
    ...- Port d'attache du navire en Tunisie. - Visite du navire par l'au...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 9·fr
    Si l'occupation du poste à quai par le navire saisi est de nature ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 84·fr
    ...Port d'immatriculation du navire ## Lieu d'obtention de la presta...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 39·fr
    ...-- | --- | --- | --- | | 19 | Navire en Bois | 01 | Long : 14m. L...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 41·fr
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  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 5·fr
    ...— Navigation. — Les navires et appareils flottants en manœuvre dan...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 3·fr
    ...— L'autorité maritime, lorsqu'il s'agit de navires armés à la navi...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 30·fr
    ... navigation en qualité d'officier chargé du quart à bord des navir...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 42·fr
    ...## Chapitre III ### Avitaillement des navires et des aéronefs ####...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 23·fr
    ...- Délivrance de la licence de mécanicien navigant, (Annexe n° 6-17...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 6·fr
    ...- le nom du navire en caractères arabes, - le nom du navire en car...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 14·fr
    ...## ARTICLE 41 ### Avarie ou naufrage du navire 1. — Si un navire...
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 15·fr
    ...| Fonctions | Navires | Brevets d'aptitude ou certificats d'aptit...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 16·fr
    ...* Le navire à concurrence de 1/3 du tarif forfétaire à la tonne ou...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 3·fr
    ...tout lieu aménagé pour l'accostage des navires soit essentiellemen...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 214·fr
    ...Délivrance d'un Laissez-Passer de Navigation. ## Conditions d'obt...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 5·fr
    ...— Est puni de la peine de mort tout membre de l'équipage d'un navi...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 5·fr
    ...a) qu'au moment de la vente le navire se trouve dans la zone relev...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 83·fr
    ...renouvellement de l'acte de nationalité et du congé du navire suit...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 169·fr
    ...Immatriculation d'un navire construit ou acquis à l'étranger. ###...