Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 10·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 2·fr
    ...ité d'architecture allouée au profit du corps des architectes de l...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 3·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents du corps des rédac...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 176·fr
    ...| 20 | | | 721650 | - Autres profilés, simplement laminés ou f...
  • Journal Officiel·2000 / N°047·page 5·fr
    ...x de l'indemnité instituée au profit du corps des conseillers des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 37·fr
    ...2008 (Vol 02/08 n° 2725/1) au profit du saisissant. - Hypothèque v...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 4·fr
    ... administrations publiques au profit du ministère de l'environneme...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 6·fr
    profit des institutions du secteur privé, l'attestation délivrée à...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 13·fr
    ...1) Hypothèques volontaire au profit de la BH à la somme de 2.253.0...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 4·fr
    ...» dans la concession « Baguel » au profit des sociétés « Samedan o...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 3·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 1·fr
    ... de l'indemnité spécifique au profit des délégués à la protection ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 41·fr
    ...vol 17 Sidi Bouzid n° 287) au profit de la BNA, - une hypothèque 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 2·fr
    ...l'indemnité d'architecture au profit du corps des architectes de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 10·fr
    ...ap Bon-Golfe de Hammamet » au profit de « Buttes » et « SIR », Vu...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 48·fr
    ...- Hypothèque au profit d'Arab Tunisian Bank de 180.000,000 Dinars ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 40·fr
    ...Cap Bon Golfe de Hammamet" au profit de Buttes et SIR. Vu l'arrêt...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 31·fr
    ...1808 parts au profit de Mr Hatem Meziou (CIN n° 00129753), 1808 pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 20·fr
    ...- Est renouvelé au profit de l'entreprise Tunisienne d'activités p...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 6·fr
    ...le d'exécution des projets au profit des agents bénéficiaires de c...