Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 232 résultats pour ""SEMA""
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 81·fr
    ...tous les jours de la semaine sauf lundi, de 5 novembre 2017 au 18 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 11·fr
    ...30 par semaine, enseignement semestriel) « Organisation judiciair...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 33·fr
    ...a) Régime de 48 heures par semaine : - 187,824 dinars en tant que...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 3·fr
    ...orogable une seule fois, d'une semaine, et ce, par décision motivé...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 3·fr
    ...orogable une seule fois, d'une semaine, et ce, par décision motivé...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 20·fr
    ...- régime de 48 heures par semaine : 378,560 dinars, - régime de 40...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 277·fr
    ...| Un jour pour la navigation au commerce et une semaine pour la na...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 20·fr
    ... Volume horaire minimum sur 14 semaines | Forme de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 289·fr
    ...| Deux mois au minimum pour le 1^{er} cas et une semaine pour le 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 74·fr
    ... la carte | Bibliothèque | une semaine après l'inscription à l'éta...
  • Journal Officiel·1994 / N°071·page 4·fr
    ...1) Régime de 48 heures par semaine : - 116,688 dinars en tant que ...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 138·fr
    ...et des investissements | - Une semaine à partir de la date de dépô...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 36·fr
    ...de 20 heures par semaine) | Disciplines | Semaines | Heures | |...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 24·fr
    ...| | **Délai d'obtention de la prestation** - 5 semaines pour l'ap...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 34·fr
    ...rologie légale | D' une à deux semaines à partir de la date de dép...
  • Journal Officiel·2002 / N°067·page 15·fr
    ...1) Régime de 48 heures par semaine : - 172,224 dinars en tant que ...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 18·fr
    ... se réunisse deux (2) fois par semaine pour statuer sur les dossie...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 20·fr
    ...nts au régime de 48 heures par semaine ; il ne peut en découler au...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 9·fr
    ...- Le volume horaire global des enseignements, le nombre de semaine...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 48·fr
    Volailles (3) POULETTE S | | | 0 - 8 Semaines | 8 - 20 Semai...