Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
309 résultats pour ""ST RAM""
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 14·fr
    ...Ce taux est ramené à 5% au titre des honoraires et au titre des lo...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 28·fr
    ...Ainsi le capital social est ramené de 1.160.000.000 dinars à 760.0...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 20·fr
    ...inatives de 5 Dinars chacune est ramené à 4.329 actions numérotées...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 5·fr
    ...Le délai de publication prévu par son article 7 est ramené à deux ...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 30·fr
    ...Le capital social est raméné de six cent mille dinars à sept cent ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 11·fr
    ...bre 1960 (18 rabia II 1380), est ramenée à 10 millimes par mètre d...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 20·fr
    ...— Pendant le mois de Ramadan, la durée journalière de travail est ...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 9·fr
    ...7.** — A titre exceptionnel le délai de publication est ramené à u...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 27·fr
    ...74405305 et ce dans un délai de 30 jours (ce délai est ramené à 60...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 12·fr
    ...Le capital social est ramené de 20 000 dinars à 18 000 dinars. L'...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 42·fr
    ... le nombre d'administrateurs est ramené de cinq à trois. Le Conse...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 20·fr
    ...e qui suit le capital social est ramené à 3 238 630 dinars - La mo...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 14·fr
    Toutefois, lorsque le même client est ramené à son lieu de départ ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 7·fr
    ...— A titre exceptionnel le délai de publication est ramené à un moi...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 12·fr
    ...ée, la prime de 1,758 dinars est ramenée à 1,179 dinars. b) une p...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 6·fr
    ...— Est ramené à 10 % le droit : — sur les mutations à titre onéreux...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 13·fr
    ... de Mahdia Km6 rue Echem qui est ramifié au Kasses Ziadi Sfax et o...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 15·fr
    ...Ce plafond est ramené à 5.000 dinars dans le cas d'acquisition fon...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 34·fr
    ...D., le Capital de la Société est ramené en conséquence à 30.000 D....
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 9·fr
    ...déclarée, la prime de 0d,905 est ramenée à 0d,685. b) une prime d...