Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 7·fr
    ...1 de Médenine - Ben Gardane au point « 3 »; — Du point « 3 » une ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 57·fr
    (En Dinars) | Chapitre | Désignation des programmes ou projets |...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 7·fr
    ...13) Est ajouté après l'alinéa «b» prévu au premier paragraphe du p...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 4·fr
    ...Président Le Ministre du Plan et des Finances Vices-Présidents M...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 2·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 4·fr
    ...Du point 1. — Situé au côté Est du Pont de l'oued Essed sur la lig...
  • Journal Officiel·1990 / N°008·page 7·fr
    — Du point B, la limite suit une droite de direction Sud-Ouest jus...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 4·fr
    3 - 4 - 5 - 1, indiquée en rouge sur le plan annexé au présent déc...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 17·fr
    ...| 311 du plan T.P.D N° 40710 | " | " | - | 03a 69ca | Hichem Boura...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 9·fr
    ...Du point «B» au point «C» situé au croisement de la rue de grenade...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 2·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 18·fr
    ...| 372 du plan T.P.D N° 40710 | " | " | - | 03a 25ca | Abdelkarim F...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 7·fr
    ...12 reliant Kesra - Kairouan à une distance de 600 m du point F, pu...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 25·fr
    ...- Du point "H1" la limite dérive vers le Nord-Ouest jusqu'au point...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 10·fr
    - Du point "E1" la limite dérive vers le Sud-Ouest en suivant la l...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 10·fr
    ...976 à 2 450 m du point A. Du point H : La limite se dirige en lig...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 23·fr
    ...— ayant plus de 4 employés — ayant au plus 4 employés — ayant au p...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...— Le Comité Technique Permanent du Plan comprend : — un bureau per...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 18·fr
    ...- Du point "F" la limite dérive vers l'Est jusqu'au point "G" situ...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 6·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Dé...