1 831 résultats pour ""Xact""
- Journal Officiel·2019 / N°080·page 13·fr... mutuelle et le contrôle de l'exactitude des statistiques et des é...
- Journal Officiel·2006 / N°022·page 67·fr...signataire du présent cahier des charges, atteste l'exactitude des...
- Journal Officiel·2006 / N°022·page 51·fr...cahier des charges, atteste l'exactitude des données ci-dessus men...
- Journal Officiel·1979 / N°044·page 8·fr...Toute inexactitude ou omission entraînera l'application des pénali...
- Journal Officiel·2007 / N°081·page 18·fr...une ou plusieurs des réponses exactes parmi les réponses proposées...
- Journal Officiel·2019 / N°080·page 7·fr... mutuelle et le contrôle de l'exactitude des statistiques et des é...
- Journal Officiel·2005 / N°083·page 5·fr...ie, sous sa responsabilité, l'exactitude des comptes de la société...
- Journal Officiel·2023 / N°110·page 19·fr...odalités de vérification de l'exactitude de ces mentions. Le mini...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 7·fr...és sur la présente fiche sont exacts. Fait à ……………………………… le …………...
- Journal Officiel·2021 / N°009·page 47·fr...5 - Trois classes d'exactitude, 00, 0 et I, sont définies pour les...
- Journal Officiel·2024 / N°009·page 52·fr...Je déclare sur l’honneur que les données susmentionnées sont exact...
- Journal Officiel·2006 / N°022·page 59·fr...cahier des charges, atteste l'exactitude des données ci-dessus men...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 17·fr...2) Avoir le sens de l'exactitude et de l'observation. 3) Être disc...
- Journal Officiel·2023 / N°007·page 4·fr...odalités de vérification de l'exactitude de ces mentions. Le mini...
- Journal Officiel·1982 / N°076·page 20·fr...Les mêmes facilités leur seront accordées pour vérifier l'exactitu...
- Journal Officiel·1997 / N°037·page 8·fr...«L'expéditeur est responsable de l'exactitude des inscriptions por...
- Journal Officiel·1989 / N°030·page 16·fr...— Le défaut de déclaration, les inexactitudes et insuffisances aff...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 5·fr...ur le présent formulaire sont exactes. [ ] Le présent formulaire n...
- Journal Officiel·1990 / N°075·page 12·fr...vrée sur la base d'éléments inexacts ou incomplets fournis par le ...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 16·fr...a été déclaré d'une manière inexacte. - 200 Dinars pour chaque élé...