Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°103·page 2·fr
    ...Partie saisie : Mongi Ben Ammar Zoghlami en sa qualité de débiteur...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 4·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière suite à la réd...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 49·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste à : 1/ 1/2 indivis du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 31·fr
    ...Saisie : Zina Bent Saber Chibani épouse de Monsieur Hassen Ben Tai...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 39·fr
    Partie saisie : Mohamed Salah Ben Abdelaziz Mezni, cin 02517187, d...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 21·fr
    ...Les frais et honoraires liés au lancement du présent emprunt « CIL...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 42·fr
    ...Le système de couverture des frais des médicaments au profit de l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 13·fr
    ...NAVIRES TRANSPORTANT DES SOLIDES EN VRAC | Navires | Cargaisons ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 38·fr
    L'immeuble saisi : L'immeuble revenant à titre de propriété à la p...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 12·fr
    ...La mise à prix est fixée à 210.000, 000 DT outre les frais de pour...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 9·fr
    4/ La désignation de l'immeuble saisi : C'est une saisie exécution...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 22·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : consiste en un terrain nu à la z...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 26·fr
    ...- La caisse prend en charge directement les frais des prestations ...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 41·fr
    ...22.426d,249 après rabaissement de 40 % frais en sus Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 14·fr
    ...4- Désignation de l'immeuble objet de la saisie : L'immeuble saisi...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 18·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 41·fr
    ...73.631.222 Le saisissant : Ben Ajmi Ajmi Mohamed El Ajmi - CIN 03...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 47·fr
    ...L'immeuble saisi : L'immeuble saisi est Maison traditionnelle sis...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 26·fr
    ...Le saisi : Monsieur Béchir Raouadi, matricule fiscal : 0556819 F, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 51·fr
    ...Immeuble saisi : Matérialisation de l'immeuble saisi : L'immeuble ...