...| | N° d'ordre | N° de la R1 | N° de la Parcelle sur le plan | Si...

...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...### Première parcelle : Au Sud : Un chemin sur partie et sur le r...

...1) une carte d'exploitation afférente au véhicule 2) pour la march...

...Parcelles immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...

...Parcelle 79 Soualem secteur « B » Sud : Piste agricole et Oued Ouz...

...## III.3.2 - Du marché occasionnel Art. 85 - Le marché occasionne...

...**Première Parcelle :** Au Nord-Ouest : Un chemin. Au Nord-Est :...

...| 82 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°8275 Ta...

...| 31 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 9653 T...

...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...PARCELLES IMMATRICULEES | Numéro d'ordre | Numéro des parcelles ...

...- les marchandises soumises, à l'importation, soit à des droits de...

...| O2 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...

... 20 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...

...Parc National Dj Zaghouan (T.F 115998 et 14320) - Imadet Mograne -...

...### Article 83 1- L'admission des marchandises dans les magasins ...

...113 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fon...

...| 2 conforme à la parcelle n°1 du plan de la R C n°8735 (parcelle ...

marché à plus de 15 % du montant de ce dernier, augmenté le cas éc...