Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...- l'Union Tunisienne du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.); -...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 32·fr
    ...1) Est ajouté au code des droits et procédures fiscaux un article ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 5·fr
    ...« g) Les coopératives agricoles ou artisanales qui assurent la fab...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 33·fr
    ...Les parts sociales (1000) sont désormais réparties entre les assoc...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 9·fr
    ...Forme des titres participatifs : les titres participatifs seront n...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 6·fr
    ...Vu le décret n° 82-1383 du 26 octobre 1982, portant répartition pa...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 28·fr
    ...1- Cession de 500 parts sociales appartenant à Monsieur Kamel Zgui...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 24·fr
    ...La totalité des parts égal à 1039212.501 parts du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 6·fr
    ...— Par dérogation au dernier alinéa de l'article 18 du décret du 10...
  • Journal Officiel·2002 / N°009·page 3·fr
    ...Article premier – Il est ajouté aux conseils régionaux, en exercic...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...— La responsabilité prévue à l'article 2 du présent décret-loi s'é...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 63·fr
    # Section VI - Statut de zone ou de compartiment indemne Art. 40 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 63·fr
    # Section VI - Statut de zone ou de compartiment indemne Art. 40 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 34·fr
    ...Mohamed Hadj Sassi 190 Parts - Mr. Hichem Hadj Sassi 10 Parts L'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr
    ...— Les parties peuvent, en présence de leurs avocats et dans la lim...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 3·fr
    ...2) — Mis à la retraite d'office en vertu des dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 10·fr
    ...ars 1994 susvisé les articles suivants : Art. 3. (bis). - Les inv...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 4·fr
    ...2.400.000.000 Dinars # Cinquième partie : Dépenses des fonds spéc...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 35·fr
    ...Ces cartes feront partie intégrante de la présente Convention. Le...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 18·fr
    Cession de parts sociales Société de Commerce Driss « S C D » S...