Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 19·fr
    ...Frais arrêtés par le tribunal le jour de l'audience. La vente aur...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 11·fr
    ...Date et lieu de l'audience : l'adjudication aura lieu le jeudi le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 42·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 6) Le tribunal : La vente a...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 14·fr
    ...mière Instance du Kef dans l'audience publique du lundi vingt quat...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 48·fr
    ...de poursuite fixés lors de l'audience précédente à 1.358,267 auxqu...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 53·fr
    ...Avocat à la cassation (2ème audience après rabattement de 40 %) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 47·fr
    ...877.000,000 DT outre les frais qui seront taxés le jour de l'audie...
  • Annonces Légales·2021 / N°092·page 10·fr
    ...L'adjudication aura lieu, le mercredi 3 novembre 2021 à l'audience...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 29·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5/- Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 13·fr
    ...Date et lieu de l'audience : La vente aura lieu à la chambre des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 44·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5/- Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 13·fr
    ...156.009.000 dinars après la réduction à l'audience de 17/08/2026 d...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 25·fr
    ...il 2011 à partir de 8h30 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 20·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 32·fr
    ... tribunal le jour de l'audience. Audience et tribunal de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2024 / N°032·page 10·fr
    ...Date d'audience : Le 2/4/2024 à partir de 9h du matin et suivant,...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 14·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 34·fr
    ... 25/9/2014 à 9H du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 42·fr
    ...Date et lieu de l'audience : l'adjudication aura lieu le jeudi (26...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 13·fr
    ...160.249,980 d plus frais de la première audience 2.932,716d et fra...