49 069 résultats pour ""EVE""
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- Journal Officiel·1981 / N°010·page 23·fr...Brevet français du 18 mai 1979 n° 79 16011 et brevet déposé à Mona...
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- Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr...Il est ajouté à l'article 34 du code de l'impôt sur le revenu des ...
- Journal Officiel·2001 / N°096·page 8·fr...- Sous (a) – Intérêts et revenus assimilés : les revenus réalisés ...
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- Journal Officiel·1972 / N°017·page 16·fr...— Priorité du brevet déposé en Allemagne le 9 septembre 1969 sous ...
- Journal Officiel·1978 / N°033·page 21·fr...Brevet français du 16 janvier 1976 Numéro 76 - 01754. Cette inven...
- Journal Officiel·1968 / N°003·page 23·fr...(Priorité du brevet d'addition au brevet n° 11.213 : Français du 3...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 25·fr...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
- Journal Officiel·1968 / N°018·page 7·fr...Louis Dumoulin à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention...
- Journal Officiel·1977 / N°031·page 10·fr...Brevet Suisse du 20 août 1975 N° 10822/75, inventeurs : Dr. René W...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 16·fr...Angelina Léonardis à Tunis a déposé une demande de brevet d'invent...
- Journal Officiel·1974 / N°001·page 27·fr...4, rue P.aten 75015 Paris (France) a déposé une demande de brevet ...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr...nouveau produit, pour le traitement des cheveux et du cuir chevelu...