Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 198 résultats pour ""Entreprise "Les Trois S"""
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ...- Le nombre d'emplois à pourvoir est fixé à trois (03), Art. 3. -...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 28·fr
    ...les actionnaires de la Société ET RAPH Entreprise des Travaux Publ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 13·fr
    l'entreprise de Travaux Electriques «ETELEC» S.A. pour une période...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 2·fr
    ...Selon l'article 13 des statuts, les documents et les registres men...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 25·fr
    ...lles lois du code des sociétés commerciales. 3- Suivant un troisi...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 10·fr
    ...il Entreprise -ECE" représentée par Ali Masmoudi et ce pour les ex...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 14·fr
    ...Il a été constitué une société ayant les caractéristiques suivante...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 6·fr
    ...— Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin l...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 20·fr
    ...t à la catégorie "trois étoiles". Art. 8. - Les modalités de paie...
  • Journal Officiel·2014 / N°080·page 6·fr
    ...e l'entreprise contractante sont autorisés à pénétrer dans les pro...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr
    ...une fois tous les trois mois pour délibérer sur les questions insc...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 6·fr
    ...Les trois cerises. Forme juridique : Société à responsabilité lim...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 11·fr
    ...Ce coût est porté à trois millions de dinars pour les investisseme...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 28·fr
    ...- les températures moyennes annuelles, ainsi que les minimales et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 3·fr
    ...cles 164 et 302 du Code des Sociétés Commerciales ## ENTREPRISE D...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 22·fr
    ...ui est faite par trois membres au moins. 3°) Les réunions du cons...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 13·fr
    ...ataire Selon les règles prudentielles régissant les établissement...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 6·fr
    Les dispositions du troisième paragraphe du présent article s'appl...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...- Les ministres des finances et des affaires sociales sont chargés...
  • Annonces Légales·2024 / N°103·page 10·fr
    ...se faire délivrer de trois copies originales. Tout contestant dev...