Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 44·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Dkhil Radhouen, Adjoin...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 30·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Tahar Cherif, Adjoint Techni...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Rekik Kamej adjoint te...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 28·fr
    Ben Hattab Trabelsi en qualité de propriétaire suivant réquisition...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 6·fr
    ...La limite part du vivage de la Sebkha de Sidi El Hani et se dirige...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 30·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Amor Dridi, agent tech...
  • Journal Officiel·2005 / N°073·page 13·fr
    ... doit remplir les conditions suivantes : - Il doit appartenir au c...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 48·fr
    ...Poursuivant : Ferid Ben El Manoubi HASSANINE, demeurant Rue Sidi O...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 23·fr
    ...**Partie poursuivante :** - Banque Internationale Arabe de Tunisi...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 28·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Damak Abdallah, ingéni...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 36·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chaouachi Taoufik Adjo...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 37·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chaouachi Taoufik Adjo...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 20·fr
    ...— Pour la construction de la dérivation 30 KV du Champ de Tir Ras ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 30·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Lassoued Hassine Agent...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 30·fr
    ...1139350/Q/N/M000 Suivant procès Verbal de l'Assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 54·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Karoui Hassen, Adjoint...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 29·fr
    Le Demandeur Poursuivant : Mohamed Ben Khalifa Miguaou, commerçan...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 34·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed El Hédi Ouadja...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 3·fr
    ...L'avocat poursuivant Maître Mohamed Lahmaier 2005T5604VEPA1 Vente...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Radouane Mohamed, Agen...