Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 35·fr
    ...Le siège de l'agence est à Tunis et ses banlieues. Art. 2 - L'age...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 28·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 2·fr
    ...408 Nomination du directeur général de l'agence nationale de contr...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 2·fr
    ...3225 - Nomination de deux membres au conseil d'entreprise de l'age...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 11·fr
    ...— Le président directeur général de l'agence foncière d'habitation...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 27·fr
    ...2 - L'agence foncière industrielle bénéficie selon les disposition...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 9·fr
    ...— Le Président Directeur Général de l'Agence Foncière d'Habitation...
  • Journal Officiel·2007 / N°057·page 17·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 35·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 1·fr
    ...3878 Bilans et Comptes Financiers Bilan de l'agence foncière agri...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 36·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 34·fr
    ...ar la Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Ter...
  • Journal Officiel·2005 / N°070·page 2·fr
    ...re au conseil consultatif de l'agence de protection et d'aménageme...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 34·fr
    ...Le coût est pris en charge par l'agence nationale pour l'emploi et...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 24·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis rel...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 8·fr
    ...— Le président directeur général de l'agence de la réforme agraire...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 33·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence de la réforme agraire des pé...
  • Journal Officiel·2004 / N°099·page 14·fr
    ...- Il est créé au profit de l'agence foncière touristique, un périm...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 39·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 39·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...