# avis et communications ## MINISTERE DE LA JUSTICE ### AVIS N° ...

...Le président du conseil peut faire appel, lors des réunions du con...

...Monsieur Maher Eleuch, conseiller des services publics, est chargé...

...# TITRE IV ## Des fonctions consulaires # ARTICLE 32 ## Fonctions...

...Les procès-verbaux des délibérations du bureau sont consignés dans...

...Les délibérations du conseil d'administration sont constatées dans...

Mohamed Najib Ben Amor Massoud, conseiller au conseil municipal de...

...- du suivi de l'exécution des décisions et recommandations du cons...

...Bureau du Conseil : Le Conseil d'Administration réuni le 6 novembr...

...— Les opérations de bornage provisoire de la propriété dite : Radh...

...Types d’activités autorisées sous conditions Sont autorisés sur a...

CIRCONSCRIPTIONS ELECTORALES Décret N° 79-822 du 3 octobre 1979, ...

- Dotations aux provisions pour dépréciation des titres (titres co...

...10 | Avancement de quatre échelons | | 61 | Ministère de l'équip...

- Najla Belhaj Romdhane, magistrat de deuxième grade, conseiller p...

...— Des obligations du Conservateur ART. 386. — Les inscriptions et...

Le Secrétariat du Conseil de recours est assuré par un représentan...

...- Monsieur Sofien Bessadok, juge de deuxième grade : Vice-Présiden...

...Monsieur Mohamed El Trabelsi, conseiller rapporteur adjoint, est n...

...- Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article pr...