88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·1983 / N°036·page 16·fr...Il leur sera alloué aussi une allocation de dîner fixée à 1d.750 m...
- Journal Officiel·1968 / N°025·page 7·fr...La désinfection du matériel roulant et des containers, sera effect...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 82·fr...Ce compte rendu sera établi dans les formes qui seront concertées ...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 22·fr...Rizzo Georges et consorts, en qualité de copropriétaires, sera eff...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 8·fr...— Il sera procédé à partir du 16 août 1965 au recensement cadastra...
- Journal Officiel·1979 / N°032·page 12·fr... à l'article premier ci-dessus sera affiché au siège de la Municip...
- Journal Officiel·1973 / N°039·page 23·fr...ssi en qualité de propriétaire sera effectué le 3 octobre 1973 par...
- Annonces Légales·2023 / N°004·page 10·fr...Aucune contestation ne sera acceptée auprès du notaire Chtourou Ab...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr...Dans ce cas, le préjudice que subirait le travailleur sera réparé ...
- Journal Officiel·1965 / N°036·page 5·fr...Leur confirmation sera ensuite opérée par arrêté du Sous-Secrétair...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 24·fr...Abdelhamid El Borgi, en qualité de propriétaire sera effectué le 4...
- Journal Officiel·1971 / N°004·page 15·fr...Mohamed ben Mohamed ben Abdeljelil en qualité de propriétaire sera...
- Journal Officiel·1971 / N°030·page 6·fr...Au delà de 5 %, la réfaction sera fixée d'un commun accord, entre ...
- Journal Officiel·1974 / N°056·page 22·fr...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat du Kef 2°) a...
- Journal Officiel·2000 / N°091·page 38·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
- Annonces Légales·2012 / N°048·page 24·fr...Le reliquat non servi sera réparti par la commission de dépouillem...
- Journal Officiel·2001 / N°056·page 11·fr...– Il sera procédé, à compter du 16 septembre 2001, par l'immatricu...
- Journal Officiel·1993 / N°038·page 12·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
- Journal Officiel·2017 / N°013·page 105·fr...Dans ce cas le Producteur sera tenu de prendre toutes les mesures ...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 27·fr...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 août 1963, par ...