1 869 résultats pour ""STIMAT""
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 5·fr...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la ...
- Annonces Légales·2004 / N°166·page 5·fr...rs et la fontaine, suivant l'estimation faite par l'expert en bâti...
- Journal Officiel·1980 / N°050·page 35·fr...ée constitutive le rapport d'estimation et de vérification des app...
- Annonces Légales·2014 / N°081·page 26·fr...le prix est fixé à la somme de 10.800,000 D selon l'estimation réa...
- Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr...ns le cadre d'un avant-métré estimatif des travaux en régie, ayant...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 20·fr... qu'il convient, leur valeur estimative et un exposé des faits sur...
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 8·fr...L'estimation est notifiée au bénéficiaire qui doit l'accepter avan...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 3·fr...Les dépenses à prendre en compte pour l'estimation des travaux eff...
- Annonces Légales·2017 / N°028·page 42·fr...La description et l'estimation de l'immeuble objet de la vente a é...
- Journal Officiel·1980 / N°022·page 28·fr... du marché (Bordereau détail Estimatif, Devis Cahier des Charges) ...
- Annonces Légales·2017 / N°092·page 33·fr...s (44.740.000 TND) suivant l'estimation effectuée par les deux exp...
- Annonces Légales·2019 / N°058·page 3·fr...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la ...
- Annonces Légales·2016 / N°059·page 35·fr... sa reconstruction et donc l'estimation de l'immobilier fait pour ...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr...le 2 du présent arrêté, de l'estimation qui en est faite par les a...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 5·fr...se excéder 40 % de sa valeur estimative. En actions ou obligation...
- Annonces Légales·2018 / N°069·page 41·fr...Quarante mille cinq cent dinars (40.500.000 dinars) selon l'estima...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par Le ...
- Journal Officiel·1993 / N°001·page 47·fr...# SECTION II ## L'estimation des actifs admis en représentation d...
- Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr...es marchés de travaux dont l'estimation est supérieure à un millio...
- Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr... (115.920.000 D) d'après les estimations de l'expert Monsieur Hab...