Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 869 résultats pour ""STIMAT""
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 5·fr
    ...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 5·fr
    ...rs et la fontaine, suivant l'estimation faite par l'expert en bâti...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 35·fr
    ...ée constitutive le rapport d'estimation et de vérification des app...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 26·fr
    ...le prix est fixé à la somme de 10.800,000 D selon l'estimation réa...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr
    ...ns le cadre d'un avant-métré estimatif des travaux en régie, ayant...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 20·fr
    ... qu'il convient, leur valeur estimative et un exposé des faits sur...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 8·fr
    ...L'estimation est notifiée au bénéficiaire qui doit l'accepter avan...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 3·fr
    ...Les dépenses à prendre en compte pour l'estimation des travaux eff...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 42·fr
    ...La description et l'estimation de l'immeuble objet de la vente a é...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 28·fr
    ... du marché (Bordereau détail Estimatif, Devis Cahier des Charges) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 33·fr
    ...s (44.740.000 TND) suivant l'estimation effectuée par les deux exp...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 3·fr
    ...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 35·fr
    ... sa reconstruction et donc l'estimation de l'immobilier fait pour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...le 2 du présent arrêté, de l'estimation qui en est faite par les a...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 5·fr
    ...se excéder 40 % de sa valeur estimative. En actions ou obligation...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 41·fr
    ...Quarante mille cinq cent dinars (40.500.000 dinars) selon l'estima...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr
    ...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par Le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 47·fr
    ...# SECTION II ## L'estimation des actifs admis en représentation d...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...es marchés de travaux dont l'estimation est supérieure à un millio...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr
    ... (115.920.000 D) d'après les estimations de l'expert Monsieur Hab...