Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 50·fr
    ...ans le cadre de l'affaire n°37 stipulant l'ouverture de la procédu...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 15·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 126·fr
    ...Il a été stipulé sous l'article 48, des statuts, que l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 23·fr
    ...r 2007 sous le n° D2208498, il stipule que Monsieur JEAN CLAUDE a ...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 6·fr
    ...minées essentiellement par les stipulations de l'article 31 de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 13·fr
    ...ion qu'elles soient libérées. Stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 46·fr
    ...L'article 468 du code C.C.C.P «stipule» : dans les 30 jours de la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 23·fr
    ...tion d'un cogérant Société Plastipart SARL au capital de 18 000 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 23·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 10·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 20·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. 7- Cond...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 56·fr
    ...La vente se fera sur les lieux, selon des conditions stipulées dan...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 16·fr
    ... 10 cultivable près de l'usine STIP et non loin de la route Sousse...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 3·fr
    ...nges lorsque le taux d'intérêt stipulé excède 6 %, alors même que ...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 32·fr
    ...INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES « STIPLAST » S.A.R.L au capital de 7...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 24·fr
    ...nformément à l'acte de cession stipulé entre ces parties enregistr...
  • Annonces Légales·2004 / N°172·page 12·fr
    ...Pas d'avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 13·fr
    ...portionnellement à leur mise. Stipulations relative à la répartit...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 16·fr
    ...de première instance de Gabès, stipulant la nomination de l'expert...
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 13·fr
    ...8/2026 à 10h30, au siège de la STIP Boulevard de la terre Charguia...