Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 40·fr
    ...e de 129 mètres carré celle résultant du présent bornage est de 12...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 1·fr
    ...rtant réparation des dégâts résultant des émeutes et mouvements po...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 26·fr
    ...34 ca., celle résultant de la présente opération, est de 21 a. 34 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 6·fr
    ...environ, celle résultant du présent bornage, est de 3 ha. 25 a. 06...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 12·fr
    ...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 15·fr
    ... de 9h 56a 24ca, mais celle résultant du plan est de 9h 64a 50ca. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 31·fr
    ...cée de 280m² environ, celle résultant du présent bornage est de 28...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 54·fr
    ...Hôtel Sultan Beach, 8050 Hammamet ### Matricule fiscal : 883240Z/...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 31·fr
    ...e dénoncée de 513 m², celle résultant du présent B.P.E. est de 494...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 43·fr
    ...énoncée de 34 ha 24 a celle résultant du bornage provisoire est de...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 15·fr
    ...e de 483m², alors que celle résultant du présent bornage est 518m²...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 30·fr
    ...énoncée de 1 ha 10 a, celle résultant du présent bornage est de 81...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 30·fr
    ... de 130 mètres carrés celle résultant du présent bornage est de 13...
  • Journal Officiel·1968 / N°043·page 7·fr
    ...,200 | | Crise sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 25·fr
    ...dénoncée de 1.450 m², celle résultant du présent bornage est de 12...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 33·fr
    ... dénoncée de 1216 m², celle résultant du présent bornage est de 11...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 12·fr
    # ARTICLE 21 Les paiements résultant d'opérations de transports e...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 33·fr
    ...ce dénoncée de 2 ha., celle résultant du présent bornage est de 1 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 24·fr
    ...e dénoncée de 6820 m² celle résultant du présent bornage est de 39...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 28·fr
    ...énoncée de 4ha 00.00, celle résultant du présent bornage est de 3h...