Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 24·fr
    ...Article premier - Est approuvé l'avenant n° 1 au protocole d'accor...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 15·fr
    ...| 90 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 24528 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 14·fr
    ...«...» 1) Le lot n° 2 au profit de Ali Ben Mohamed El Gattous. et ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 7·fr
    ...Lorsque le terrain objet du projet de lotissement est destiné, par...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 8·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 27·fr
    ...| 1 3 du plan du titre foncier n° 29549 Sfax (n°331) | 29549 Sfax ...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 55·fr
    ...du plan de TF 2330 Jendouba 115 conforme à la parcelle n° 3 du pl...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 9·fr
    ...- L'octroi du prix du Président de la République pour la recherche...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 10·fr
    ...— Le prix du progrès social pour l'année 1985, est attribué aux en...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 8·fr
    ...## Article 23 Le périmètre élémentaire prévu à l'article 22 du pr...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 23·fr
    ...| 239 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 27681...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 2·fr
    ...X = 601.875 et Y = 252.800) situé sur la limite des Salines; Du p...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 38·fr
    ...- le suivi des études techniques du projet et d'une manière généra...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 4·fr
    ...| Superficie en m2 | Nom du propriétaire ou présumés tels | | ---...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 55·fr
    ...K du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 133 R du plan ...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 17·fr
    ...- entamer la réalisation du projet d'investissement agricole objet...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 10·fr
    ...Le Ministre du Plan et des Finances; Vu le décret N° 75-316 du 30...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 7·fr
    ...trat de cautionnement, annexé au présent décret-loi, conclu à Tuni...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 48·fr
    ...| 462 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95152 463 conforme ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 19·fr
    ...13 au Nord-Est, où elle franchit l'oued Ali Saida, au point A (coo...