Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 30·fr
    ...Toute éventuelle opposition est recevable chez l'acquéreur à l'adr...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 6·fr
    ...Les oppositions sont recevables entre les mains de l'acheteur pend...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 13·fr
    ...Les oppositions à la dite vente sont recevables dans un délai de 2...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 21·fr
    ...Les oppositions seront recevables dans les vingt jours au plus tar...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 64·fr
    ...Toute contestation est recevable au bureau du Notaire «Abdelmajid ...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 37·fr
    ...e salle de bain équipée d'un lavabo, le parterre est cimenté. Mis...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 18·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours à partir...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 6·fr
    ...Les recours liés audit fonds de commerce sont recevables dans un d...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 3·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours dès la p...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 46·fr
    ...sente et ce sous peine d'irrecevabilité. N° 796 ## CONVOCATION à...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 24·fr
    ...Toute opposition est recevable au bureau du Maître Notaire Abdelma...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 17·fr
    ...ls, les oppositions seront recevables auprès de l'adresse du fonds...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 15·fr
    ...cation des sinistres et la recevabilité des demandes d'indemnisati...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 18·fr
    ...ptembre 1903 au profit des redevables, sous réserve de la faculté,...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 48·fr
    ...Toute opposition est recevable au bureau de maître notaire "Dhouib...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 35·fr
    ...Les oppositions sont recevables entre les mains du locataire géran...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 17·fr
    ...e douche, une toilette et un lavabo; le salon et les chambres sont...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 20·fr
    ... doivent être exécutées et recevables dans un délai de 20 jours à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 8·fr
    ...Les oppositions seront recevables dans un délai de 20 jours à part...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 40·fr
    ...ux, teintures et tous tissus lavables. Durée : 99 années Gérant :...