Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 8·fr
    ...lle ne possède que 67,5 parts indivises. La situation de l'immeub...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 6·fr
    ...le renouvellement d'immeubles individuels ou à moitié collectifs à...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 5·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis revenant à Mr Mohamed Nabil...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 4·fr
    ...La totalité de 1/2 dans l'indivision du terrain sis à la route de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 32·fr
    ...Ahmed Baccouche, qui acceptent dans l'indivision entre eux et par ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 47·fr
    ...l'un Huitième indivise de l'immeuble sise à Route Sidi Mansour Km ...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 49·fr
    ...zerte Ain truk Raouabi dans l'indivision tout le fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 36·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 5·fr
    ...frane km 2 rue 419 n°7 Sfax l'indivision du fonds de commerce expl...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 25·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 41·fr
    ...la totalité de 48.5 parts indivises de l'ensemble de 97 parts reve...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 16·fr
    ...ts de la Société pouvant agir individuellement avec les pouvoirs l...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 44·fr
    ...Des parts indivises appartenant au débiteur s'élevant à 245.5 part...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 21·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 13·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 13·fr
    ...- Les candidats admis sont informés par lettres individuelle ou pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°093·page 10·fr
    ...3902 mètres carrés indivises à partir d'un terrain non constructib...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 11·fr
    ...Les parts indivises soient 76/152 dans l'immeuble dénommé «villa s...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 6·fr
    ...e de la totalité de ses parts indivises (la moitié) dans La propri...
  • Annonces Légales·2005 / N°181·page 34·fr
    ... 15 Rue Tunis, tous les parts indivises leurs revenant de fonds de...