Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 3·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 37·fr
    ...les parts indivises (1/3) revenant à la partie saisie dans L'immeu...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 28·fr
    ...Le prix des parts indivis de la propriété saisie est fixé à cinqua...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 29·fr
    ...la moitié dans l'indivision du titre foncier n°5941 Sidi Bouzid no...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 29·fr
    ...ommerciale du numéro de façon individuelle ou l'exploitation des b...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 50·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 26·fr
    ...Ben Ammar Ben Harrath, dans l'indivision entrieux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 31·fr
    ...2- Le local d'habitation individuelle : sa structure au niveau du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 43·fr
    ...La moitié indivise d'une parcelle de terre rectangulaire sise à la...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 14·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2021...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 2·fr
    ...71.793.942 Informe qu'il vendra les parts indivises de la proprié...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 25·fr
    ...- d'approuver les états financiers individuels et consolidés arrêt...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 18·fr
    ...Les 174-75 parts indivises de l'immeuble qui se trouve au sud-est ...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 44·fr
    ...représentant 5184/11520 parts indivis ( chacun à 1728 ) objet du t...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 19·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 14·fr
    ...Il consiste en deux huitième (2/8) des parts indivisibles de la to...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 16·fr
    ...visé sont informés par lettre individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 51·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 49·fr
    ...us le n° 7/1113 sur la moitié indivise d'un terrain de 2549m² limi...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 51·fr
    ...La moitié à l'indivis de l'immeuble qui se compose de l'ensemble d...