Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 30·fr
    ...La visite de cette propriété saisie peut avoir lieu chaque jour pe...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 6·fr
    ...L’apposition d’étiquettes ou de marques en vue du transport ultéri...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 11·fr
    ...ostes ouverts, - une liste d'attente comportant les noms des autr...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 10·fr
    ...nergie duquel il résulte que cette demande est régulière; Vu l'av...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 23·fr
    ...Le prix de l'adjudication comprenant également outre le prix attei...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 24·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée El Aouissia. b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 34·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 17·fr
    ...il - 3 Mai 1974 Remdhana Jannette, née Mahdace, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 6·fr
    ...dé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, auc...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 5·fr
    ...ccupe, de manière à pouvoir quitter librement le bord. Le capitai...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 29·fr
    ...le complète ou d'une part de cette opération, soit d'effectuer div...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 46·fr
    ...é tous les jours ouvrables à cette même Direction (Service Approvi...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...e, un certificat de scolarité attestant que l'intéressé satisfait ...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 22·fr
    ...ants issus de son union avec cette dernière à savoir les majeurs S...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 8·fr
    ...a Ben Fadhel, la limite suit cette dernière jusqu'au point H situé...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'équi...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr
    ...— En cas d'intérim du poste, cette indemnité sera allouée au fonct...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 41·fr
    ...Siège Social 6, Rue des Moniquettes - TUNIS Suivant acte sous sei...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 43·fr
    ...Etude, exécution de tous travaux de cafeterie, sorbetterie et expl...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 11·fr
    ...ahmoud Khélifa qui a accepté cette fonction. VI. — Extrait de la ...