22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2010 / N°125·page 27·fr...Les 15720 parts indivises sur 47160 soit le 1/3 revenant au débite...
- Annonces Légales·2011 / N°015·page 18·fr...il s'agit des parts indivis, faisant partie du titre foncier n° 85...
- Journal Officiel·1983 / N°013·page 8·fr... administratifs ou par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Annonces Légales·2017 / N°039·page 39·fr...- Les (1931/2331) parts indivises faisant partie du titre foncier ...
- Journal Officiel·1998 / N°079·page 3·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·2005 / N°077·page 29·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·2006 / N°104·page 31·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2010 / N°008·page 29·fr... MOSTAKBEL» - quant aux parts indivises sur lesquelles la saisie e...
- Journal Officiel·1978 / N°057·page 48·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
- Annonces Légales·2015 / N°074·page 33·fr...4, la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2016 / N°004·page 49·fr...2016T00029VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts indivise...
- Annonces Légales·2019 / N°010·page 43·fr...Les parts indivises soient 86.500 parts dans l'immeuble dénommé «R...
- Journal Officiel·2000 / N°063·page 7·fr...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Journal Officiel·2005 / N°090·page 21·fr...Les candidats admissibles seront informés par lettres individuelle...
- Annonces Légales·2006 / N°008·page 37·fr...Toutes les parts indivises (8000/25470) revenant au débiteur saisi...
- Journal Officiel·1967 / N°035·page 19·fr...Tous tunisiens, par quart entre eux et dans l'indivision. a) Qu'e...
- Annonces Légales·2009 / N°120·page 22·fr...la visite de l'immeuble duquel fait partie les parts indivises se ...
- Annonces Légales·2010 / N°108·page 22·fr...La totalité des parts indivises revenants à Mohamed Lasaid Ben Rch...
- Journal Officiel·1981 / N°027·page 20·fr...Quatorze fractions indivises du fractionnement de la masse en 124 ...
- Journal Officiel·1987 / N°030·page 16·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...