Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 28·fr
    ...sis au Palais de Justice. N° 944. ## SOCIETE TUNISIENNE DE BANQU...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 60·fr
    ...nformé que Monsieur Hassen Ben Aissa agissant pour le compte de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 16·fr
    ...des urgences et des modes de liaison avec les dispensaires dans l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 10·fr
    ...— La consistance des services faisant l'objet de la convention, et...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 27·fr
    ...La date d'enregistrement au bureau d'ordre faisant foi. Art. 6. -...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 9·fr
    ... compter du 1er Avril 1962 Khemais Abdelkader, à compter du 1er Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 6·fr
    ...ngue arabe soit en langue française, au choix du candidat dans sa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 23·fr
    ...La raison et la signature sociale sont « Hechmi Chemli ». Suivant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr
    ...avancement comme ne l'ayant jamais quitté. Sur le plan de la rému...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 26·fr
    ...avancement comme ne l'ayant jamais quitté, la prolongation de stag...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison et un alou, d'une conte...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 22·fr
    ...Hamida El Habib Ben Brahim Rais, à compter du 1er juillet 1970 Nac...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 3·fr
    ...e catégorie «A» est calculé à raison d'une officine supplémentaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 10·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 40·fr
    ...evront être faites dans les délais légaux au lieu du fonds de comm...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 13·fr
    ...signés et paraphés dans les délais requis ainsi que les offres rej...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 13·fr
    ...Amara ben Mohamed ben Ammar, graisseur à la C° des Phosphates et d...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 3·fr
    ...éfraction feront craindre un abaissement trop marqué de la valeur ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 36·fr
    ...Cet avis a été publié en langue française au quotidien «Le Temps» ...