Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 43·fr
    ...vert de marbre blanc, les toilettes; les salles de bains et les mu...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 40·fr
    ...Sur cette pièce ouvre une salle de bain donnant sur le Nord de for...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 33·fr
    ...n ou long terme au profit de cette Société. Pour extrait N° B-10...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 13·fr
    ...Cette garantie est libérée après paiement des droits et taxes exig...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 9·fr
    ... Dammak comme garantie d'une dette de cent quarante mille dinars (...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 10·fr
    ...er de sol et les murs des toilettes et cuisine en faïences au 1er ...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 3·fr
    ...es partage, la superficie de cette parcelle est de 13820 m². Char...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 32·fr
    ...IE n'aura pas à répondre des dettes qui seront contractées par ce ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 35·fr
    ... Ainsi, le capital social de cette Société est fixé actuellement à...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 3·fr
    ...Au cas où cette composition n'aurait pas départagé les candidats ;...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 36·fr
    ...être nanti ni grevé d'aucune dette contractée par le locataire. N...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 18·fr
    ...En conséquence celui qui a une prétention dans cette maison ou a u...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 6·fr
    ... l'horaire administratif dès cette annonce jusqu'à la date de la v...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 16·fr
    ...En cas d'acquittement ou d'absolution, ils sont rappelés de la tot...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 14·fr
    ...Younès Saada, à compter du 1er juillet 1966 Saïd Trojette, à compt...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ... indirects ex-receveur des recettes particulières domicilié avenue...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 23·fr
    ...Le prix de cette cession de parts est déposé chez Maître Béchir Ay...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...Dans le cas de vente aux enchères, cette estimation servira de mis...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 25·fr
    ...5, série 5, case 270, Madame Ginette Sitbon veuve El Haïk demeuran...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 43·fr
    ...mbre 1976, enregistré à la Recette des Finances de Tunis le 7 octo...