Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 6·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des avantages accordés ...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 16·fr
    ...Suite à cette extension, la période du deuxième renouvellement arr...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 21·fr
    ... rouillé et composé de 02 Toilettes, salle d'eau, son sol est déco...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 12·fr
    ...Par conséquent la superficie nette de l'immeuble après la déductio...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 43·fr
    ...DI CHEMA | LABIDI CHAHOBU JEANETTE | | LABIDI CHOKRI | LABIDI CH...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 16·fr
    ...La totalité de la maison et du magazin y attenant, sise à Sousse, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 33·fr
    ...e 5, Case 924, il appert que cette assemblée a : reconnu la sincé...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 29·fr
    ...une cuisine, une salle de toilette, une salle de séjour, trois cha...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 47·fr
    ...t de salon + cuisine + Kitchenette + S.DB et 4 pièces et S.DB les ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 27·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de cette délibération, enregistr...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 55·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 20·fr
    ...e cahier des charges joint à cette convention. Art. 2. - Les mini...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 6·fr
    ...ien dans la catégorie, et si cette ancienneté est la même, la prio...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 36·fr
    ...t lieu ou établissement d'une attestation d'imputation disjointe o...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 4·fr
    ...onserves d'harissa doit avoir atteint un état de maturité convenab...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr
    ...es, hall, salon, cuisine, toilette, véranda, sis Oued Grawa, avenu...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr
    ...obre 1999, enregistré à la recette des finances de Kélibia (reçu n...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 28·fr
    ...immeuble sis à Tunis 24 rue Flatters ayant une superficie de 65m² ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 10·fr
    ...- de définir les objectifs à atteindre en matière d'enseignement, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 40·fr
    ... règles et les procédures de cette protection en vue d'assurer la ...