Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 39·fr
    ...une chambre équipée d'une toilette d'une superficie de 12 m². Les...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 39·fr
    ...elles mentionnées ci-dessus, cette souscription de 4.000 actions a...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 30·fr
    ...e de trois hectares environ; cette terre est irrigable et comprend...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 10·fr
    ...raël Isaac demeurant à La Goulette 19, Avenue Roosevelt a vendu à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 49·fr
    ... 1989, - Les personnes ayant atteint l'âge de soixante dix ans et...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 5·fr
    ...Cette ancienneté ainsi que les conditions spécifiques à ces concou...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr
    ...Le quorum de l'assemblée plénière consultative n'est atteint qu'av...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 26·fr
    ... SYRIN | | B ROMDHANE ABDELFATTEH | B ROMDHANE ALI | B ROMDHANE ...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 65·fr
    ...HAMED KHAMES | | MESOLLY NAJETTE | MESRARI RAJA | MESRASSI RADHO...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 5·fr
    ...èce son toit en plaque de tarnitte, ainsi une pièce son toit en da...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 13·fr
    ...- Les salaires de cette grille comprennent l'indemnité complémenta...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 203·fr
    ... par le service compétent ; - Attestation justifiant la formation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 5·fr
    ...Au cas où cette composition n'aurait pas départagé les candidats, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 30·fr
    ...rocès-verbal enregistré la recette des Finances de Sfax le 27 juin...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 48·fr
    ...mbre 1974, enregistré à la recette de Tunis le 13 novembre 1974 vo...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 40·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 31·fr
    ...n'ayant plus aucun lien avec cette société. Mr. BEN HENDA M'HENNI...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 11·fr
    ...3) Un certificat médical établi par un médecin assermenté attestan...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 14·fr
    ... dépenses et les ordres de recettes; 4) Bon de commande. Art. 2. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 9·fr
    ... et prend effet à la date de cette inscription. Elle est de même p...