Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 8·fr
    ...| Chaque agent doit être individuellement classé dans l'une de ce...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 2·fr
    ...nts soixante cinq m² (865 m²) indivise de la totalité de la parcel...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 3·fr
    ...la totalité des 6862,5 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 5·fr
    ...Il s'agit du 1/3 indivis de la totalité de l'immeuble d'une superf...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 190 parts à prendre de la tot...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 64·fr
    ...ma Ben Hamed toutes ses parts indivises du fonds de commerce de lo...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 73·fr
    ...Les parts indivises soit (234 part) revenant à la partie saisie Mo...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 28·fr
    ...électrique et de climatiseurs individuels. 5) Prix d'ouverture : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 29·fr
    ...1°) le requérant, pour 2 - 3 dans l'indivision ; 2°) son épouse Sa...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 39·fr
    ...la totalité de sa quote-part indivise du local d'habitation sis au...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 42·fr
    ...La totalité de 13 parts dans l'indivision objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 37·fr
    ... lot est à usage de logements individuels objet du TF 13622 Monast...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 15·fr
    ...– Les candidats déclarés admis seront avisés par lettres individue...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 10000 parts 1169321 dans l'immeuble dén...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 11·fr
    ... société "DECORAMA" des parts indivises à la propriété dite "OTHME...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 43·fr
    ...araquibou ainsi que les parts indivises lui revenant du T.F 82447 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 54·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1492,39/27648 revenant à Mme ...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 16·fr
    ... de stérilisation du matériel individuelle ou collective; 9) des ...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 48·fr
    ...éfendeur est 115 parts dans l'indivision (115/2300). Les parts co...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 39·fr
    Désignation des parts indivises mises en vente : la totalité de l'...