Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 24·fr
    ...Notice d'information Selon l'article 164 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 39·fr
    ...- Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mi...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 58·fr
    ...pour un mandat de 3 ans, - l'article 8 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 43·fr
    ...- La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 33·fr
    ...Avec la modification des articles du statuts en conséquence. Le g...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 26·fr
    ...nisie » III- De modifier les articles 4, 6 et 7 du statut en cons...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 29·fr
    ...L'article 4 et 7 des statuts ont été mis à jour en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 33·fr
    Suite à cette cession les articles 6 et 7 des statuts relatifs au ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 66·fr
    ...Fabrication et vente d'articles artisanaux de pôterie décorative e...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 15·fr
    ...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 24·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du Code de Commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 38·fr
    ...L'article 6 des Statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 21·fr
    ...- Actualisation de l'article 8 des statuts. 2014S01218SRLB2 Soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 11·fr
    ...ions réglementées prévues à l'article 200 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 7·fr
    ... administratif; # Décrète : Article premier. — Sont déclarés d'u...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 28·fr
    ...iés ont décidés de modifier l'article 6 et 7 des statuts de la soc...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 28·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui a consigné au mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 30·fr
    ...a société 2- Mise à jour de l'article 9 des statuts relatif à la g...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 3·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts au profit de tout...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 11·fr
    ...Participation aux enchères : Toute personne ayant consignée le tie...