Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 22·fr
    ...Les oppositions doivent se faire dans le délai de 20 jours, à comp...
  • Journal Officiel·1983 / N°063·page 23·fr
    ...al de l'Ariana N° 11 à la disposition du vendeur depuis le 3 octob...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 9·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 34·fr
    ...Il a été décidé l'ouverture d'une établissement secondaire situé à...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 10·fr
    ...développement des logiciels et création des sites web Durée : 99 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 32·fr
    l'ancien siège situé au 55 rue du 1er juin Kalâa Sghira Sousse, au...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 25·fr
    ...Toute opposition doit être adressée dans un délai de 21 jours à pa...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 16·fr
    ...- La proposition du conseil relatif à l'affectation des bénéfices....
  • Annonces Légales·2018 / N°095·page 9·fr
    ...nt décidé de modifier les dispositions statutaires relatives au mo...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 7·fr
    ...ble est en ligne avec les dispositions de l'article 369 du Code de...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 8·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des af...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 14·fr
    ...- Examen des dispositions de l'article 388 du code des sociétés co...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 12·fr
    ...Les oppositions seront reçues dans les 20 jours au plutard à parti...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 6·fr
    ...ec le plein pouvoir, - les oppositions éventuelles seront reçues a...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 8·fr
    ... Société conformément aux dispositions de la loi 93/2000. 2005T28...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 26·fr
    ...2.** — Sont soumises aux dispositions de la loi sus-visée N° 57.16...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 31·fr
    ...s de la société, avec les dispositions du nouveau code des société...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 23·fr
    ...- L'aide des organismes concernés à l'apurement des situations agr...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 20·fr
    ...réduit en application des dispositions du code des sociétés commer...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 31·fr
    ...Le liquidateur N° 857 Société Industrielle de Textile Sitex So...