Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 37·fr
    ...Participation dans les championnats, les tournois et les stages ré...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 12·fr
    ... par le droit tunisien et en particulier par le code des sociétés ...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 26·fr
    ...Il est rappelé que selon les dispositions de l'article 33 du code ...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 27·fr
    ...B16104482014 et il a eu la modification de l'article 3 de statuts ...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 16·fr
    ...Par conséquent l'article 12 des statuts sera modifié. 2016X02426S...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 5·fr
    ...e la société conformément à l'article 142 du Code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 15·fr
    ....700d.000, chacun souhaitant participer aux enchères doit déposer ...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 4·fr
    ...u l'avocat poursuivant, pour participer aux enchères, il faut dép...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 6·fr
    ...ormément aux dispositions des articles 19, 23 et 24 du statut de l...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 17·fr
    ...et a modifié en conséquence l'article 45 des statuts. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 15·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 15·fr
    ...cription, - Modification de l'article 22 des statuts, - Mise à jou...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 34·fr
    ...- Modification de l'article 16 des statuts. 2007S00458SRLB2 Soci...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 16·fr
    ... définitivement réalisée et l'article 6 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 20·fr
    ...- Modification de la paragraphe 4 de l'article 10 des statuts. 20...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 41·fr
    ...ksmann et la modification des articles 6 et 7 des statuts. 2007G0...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 42·fr
    ...ne peuvent participer aux enchères que les personnes ayant consign...
  • Annonces Légales·2010 / N°098·page 32·fr
    ...Toute participation à l'enchère doit être faite par un avocat et n...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 40·fr
    ...ous les pouvoirs énumérés à l'article 24 des statuts de la Société...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 56·fr
    ...L'article IV des statuts de la société a été modifié en conséquenc...