Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 15·fr
    ... compter du 1er avril 1965 Khemais Fenniche, à compter du 1er avri...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 4·fr
    ...— Les délais de quatre et six ans prévus à l'article 52 du décret ...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 4·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la na...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 23·fr
    ...norat de Tunis, porte à la connaissance du public qu'il est propri...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 8·fr
    ...ur à mille trois cents mètres mais dont le visa initial date de pl...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 23·fr
    ... 13 mai 1975 à 16 heures à la Maison du Peuple à Kélibia, sous la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 11·fr
    ...ation des normes pour la reconnaissance des terres plantées dans l...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 3·fr
    ...- La liaison entre les Missions Diplomatiques, les postes Consulai...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 27·fr
    ... a été constituée, ayant pour raison sociale « MOHAMED BEN HADI HA...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 5·fr
    ...considérés comme ne l'ayant jamais quitté. Dans le cas où il n'es...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 17·fr
    ...Tlemrani Khemais ben Hadj Saâd, en qualité de propriétaire, sera e...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 12·fr
    ...e dénoncée de 800 m² environ, mais celle résultant du présent born...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 13·fr
    ...Raison et signature sociale : BOLERO S.A.R.L. Gérance : Monsieur ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 33·fr
    ...out requérant peut prendre connaissance. **Dénomination** : Socié...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison arabe d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 33·fr
    ...Gouda Vuurvast » de nationalité néerlandaise. 3) Constitution : L...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 3·fr
    ...he; 2°) des délits dont la connaissance lui est attribuée par un t...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr
    ... du jour sont portées à la connaissance des membres du conseil. Le...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 4·fr
    ...egistrement au bureau d'ordre faisant foi. Art. 7. - L'examen pro...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 92·fr
    ...Les anciens titres sont échangés contre le nouveau à raison de 13 ...