191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Journal Officiel·1999 / N°022·page 6·fr...al administratif, Décrète : Article premier. - Est changée la vo...
- Annonces Légales·2019 / N°111·page 4·fr...yme Etablie conformément aux articles 164 et 302 du Code des Soci...
- Annonces Légales·2020 / N°021·page 11·fr...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 15 mars 2020. ...
- Annonces Légales·2020 / N°079·page 2·fr...En conséquence de cette décision l'article 6 des statuts relatif a...
- Journal Officiel·2005 / N°061·page 23·fr...al administratif. Décrète : Article premier. - Il est créé au se...
- Annonces Légales·2004 / N°166·page 10·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2) Deux cop...
- Annonces Légales·2005 / N°120·page 14·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2005G2249SR...
- Annonces Légales·2006 / N°005·page 5·fr...é en numéraires - Modifier l'article 6 des Statuts en conséquence...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 38·fr...ant une gymnastique médicale particulière distincte de la gymnasti...
- Annonces Légales·2008 / N°002·page 38·fr...rmément aux dispositions de l'article 388 du code des sociétés com...
- Annonces Légales·2008 / N°037·page 9·fr...L'augmentation du capital est définitivement réalisée et l'article...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 24·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2009 / N°128·page 26·fr...Les modifications subséquentes ont été apportées à l'article 7 des...
- Journal Officiel·1977 / N°036·page 38·fr...Il est rappelé aux actionnaires qu'en vertu de l'article 29 des st...
- Journal Officiel·1978 / N°016·page 26·fr...Le Sixième article du statut constitutif de la Société a été modif...
- Annonces Légales·2011 / N°021·page 18·fr...Il a été procédé en conséquence à la modification de l'article (6)...
- Annonces Légales·2012 / N°061·page 36·fr...e selon les dispositions de l'article 191 du Code de Commerce. Le...
- Annonces Légales·2013 / N°008·page 30·fr...ainsi que la modification des articles 1-6 et 11 du statuts. 2013...
- Journal Officiel·1983 / N°008·page 9·fr...ampagne 1979-1980; Arrête : Article Premier. — Les prix de cessi...