Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 14·fr
    ...- Modification de l'article (7) des statuts. Deux exemplaires du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 20·fr
    ... 000D) et la mise à jour de l'article 8 des statuts en conséquence...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 10·fr
    ...Fabrication Articles en Textile. Durée : 99 ans. Gérance : Monsieu...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 9·fr
    ...3°) Dispositions particulières au Commissaire aux Comptes A) Avec...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 39·fr
    ...cal commercial, destiné Vente article pour fabrication de meuble, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 4·fr
    ...pement économique, Arrête : Article Premier. - Est créée une com...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 9·fr
    ...ces de rechange d'occasion et article de véhicule sise à la Route ...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 20·fr
    ...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 10·fr
    ...nt du territoire. Décrète : Article premier. - Est expropriée, p...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 7·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner, le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 6·fr
    ...uctible suivant leur taux de participation au capital et leurs dem...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 31·fr
    ...archandises et des navires, l'article 2 des statuts a été modifié ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 30·fr
    ...ur les conventions visées à l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 2·fr
    ... sociétés commerciales et à l'article 26 des statuts. Dépôt au gr...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 31·fr
    ...2°) Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Adminis...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 36·fr
    ...3- La participation à l'encadrement de leurs adhérents et leur ori...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 22·fr
    ...du Capital — Modification des Articles 10 et 11 des Statuts. Le C...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 18·fr
    ...- Les articles 2 et 5 des statuts de la société seront modifiés en...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 30·fr
    ...- Approuvent ces cessions de parts, - Modifié les articles 6 et 7 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 3·fr
    ...mille cent articles. Capital social : 2.000 D. Objet social : Ve...