...- Modification de l'article 7 statuts. 2) Par acte sous seing pri...

...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...

...tées par les dispositions des articles 200 et suivants du code des...

...L'article 6 des statuts a été modifié. 2012S02923SRLB2 Procès ve...

... 40.000 DT - Modification des articles 7 et 8 des statuts Deux ex...

...Approbation des conventions réglementées visées à l'article 115 du...

...sé sur un congé au thème de l'article 4, loi N° 77-37 du 25 Mai 19...

... suite à une modification des articles 6 et 7 et mise à jour des s...

...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...

...al administratif. Décrète : Article premier. - Est changée, la v...

...Trifa Yassine, par conséquent, l'article 17 des statuts a été modi...

..., il a été décidé d'amender l'article 25 des statuts. Deux exempl...

...Confection d'Articles d'Habillement. Durée : 99 ans. Attestation...

... personnes qui s'y trouvent. Article 3 (nouveau) : Dénomination :...

...3422004, la modification de l'article 29 des statuts : « La géran...

...L'article 14 des statuts est modifié en conséquence. 2005A0190SRL...

...En conséquence, l'article VI des statuts est rédigé comme suit : ...

...L'article 8 des statuts devient : - 900 parts sociales à Mr Lazha...

...otalité du fonds de commerce (Articles de cadeaux, bijoux et vêtem...

...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent obtenir les au...