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- Journal Officiel·1980 / N°004·page 53·fr...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par Monsieur ...
- Annonces Légales·2019 / N°017·page 51·fr...Pour visiter le bien immobilier objet de cette vente, toute person...
- Annonces Légales·2019 / N°050·page 32·fr...Par conséquent, la contenance Nette de ces parts est de 210 mètres...
- Annonces Légales·2025 / N°069·page 112·fr...PHA B | STAMBOULI NEE BIRI HAYETTE | STE ALYSSA CONFECTION | STE D...
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 47·fr...La propriété bornée consiste en deux olivettes, situées à la forêt...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 31·fr...9/ Cette annonce est affichée à la municipalité de Tunis. Tribuna...
- Journal Officiel·1971 / N°004·page 22·fr...ré à Menzel Bourguiba à la recette des finances, premier bureau en...
- Journal Officiel·1974 / N°054·page 34·fr...re de la propriété appelée « Nattes », dont l'immatriculation a ét...
- Journal Officiel·1995 / N°029·page 4·fr...s et la durée de validité de cette carte prend fin le 30 avril 199...
- Journal Officiel·2006 / N°075·page 39·fr...onditions de nomination pour cette fonction fixées par le décret n...
- Journal Officiel·1977 / N°056·page 14·fr...ar l'organisme de défense de cette appellation et qui doivent poss...
- Journal Officiel·1983 / N°076·page 5·fr...idique, ou la suppression de cette aire en tout ou en partie ne pe...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 57·fr...Cette disposition n'a pas lieu pour les héritiers mineurs, tant qu...
- Annonces Légales·2025 / N°069·page 69·fr...NIKOUE MI MBA ARMELLE | MINIQUETTE JEAN JULIEN BIENVENU | MIRA BSI...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 6·fr...A la date du 21 mai 1957, la dame Jannette bent Slama ben Choumeh ...
- Journal Officiel·1961 / N°042·page 4·fr...des biens de son père Mahmoud atteint de maladie mentale. A la da...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 14·fr...e, soit de l'inspection de recettes et entrepôts relevant de ce se...
- Annonces Légales·2007 / N°042·page 30·fr...uipé d'électricité, et une cuvette d'eau à la cuisine. Mise à pri...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 20·fr...s demeurant à Tunis, 17 rue Flatters. Partie saisie : Monsieur Yo...