Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 26·fr
    ...vril 1979, enregistré à la recette de Sidi-Bouzid le 8 mai 1979, f...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 53·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par Monsieur ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 51·fr
    ...Pour visiter le bien immobilier objet de cette vente, toute person...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 32·fr
    ...Par conséquent, la contenance Nette de ces parts est de 210 mètres...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 112·fr
    ...PHA B | STAMBOULI NEE BIRI HAYETTE | STE ALYSSA CONFECTION | STE D...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 47·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux olivettes, situées à la forêt...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 31·fr
    ...9/ Cette annonce est affichée à la municipalité de Tunis. Tribuna...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 22·fr
    ...ré à Menzel Bourguiba à la recette des finances, premier bureau en...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 34·fr
    ...re de la propriété appelée « Nattes », dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 4·fr
    ...s et la durée de validité de cette carte prend fin le 30 avril 199...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 39·fr
    ...onditions de nomination pour cette fonction fixées par le décret n...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 14·fr
    ...ar l'organisme de défense de cette appellation et qui doivent poss...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 5·fr
    ...idique, ou la suppression de cette aire en tout ou en partie ne pe...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 57·fr
    ...Cette disposition n'a pas lieu pour les héritiers mineurs, tant qu...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 69·fr
    ...NIKOUE MI MBA ARMELLE | MINIQUETTE JEAN JULIEN BIENVENU | MIRA BSI...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 6·fr
    ...A la date du 21 mai 1957, la dame Jannette bent Slama ben Choumeh ...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 4·fr
    ...des biens de son père Mahmoud atteint de maladie mentale. A la da...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 14·fr
    ...e, soit de l'inspection de recettes et entrepôts relevant de ce se...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 30·fr
    ...uipé d'électricité, et une cuvette d'eau à la cuisine. Mise à pri...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 20·fr
    ...s demeurant à Tunis, 17 rue Flatters. Partie saisie : Monsieur Yo...