Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Fa-laise située...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 17·fr
    ...uvoir des formes nouvelles de saisie, permettant la constitution d...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 15·fr
    ...## AVIS IMPORTANT Il est porté à la connaissance du public que Mo...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 28·fr
    ...icat attestant que l'immeuble faisant l'objet de la demande est as...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 7·fr
    ...Au cas où ce dernier laisse plusieurs conjoints, la prestation de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 38·fr
    ...n une parcelle comprenant une maison d'habitation et un jardin d'u...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 6·fr
    ...ernorat de Kairouan un marché saisonnier quotidien pour la vente d...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr
    ... la législation relative à la saisie arrêt et à la cession des som...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 18·fr
    ...isition par l'étudiant des connaissances fondamentales et appliqué...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 20·fr
    ...ncée de 1 ha., 60 a., 98 ea., mais qui est en réalité de 1 ha., 31...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 3·fr
    ...de sa contribution dans les délais et conditions fixés par l'arrêt...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 5·fr
    ...r décembre 1973 Abderrazak Ben Aissa, à compter du 1er décembre 19...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 7·fr
    ...a l'honneur de porter à la connaissance des propriétaires ou manda...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 26·fr
    ...Mais celui-ci (pas plus que le sociologue) ne doit viser à la form...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 20·fr
    ...ontenance dénoncée de 10 ha., mais celle résultant du bornage est ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 33·fr
    ... quarts du capital social apparaissant au Bilan arrêté au 31 décem...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 19·fr
    ... 1er octobre 1976 Beri Tanfous Aissa, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...tre de consignataire de la cargaison. Arrêté du Ministre du Trans...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 15·fr
    ...Alouaz Sadok Mohamed Khemais, à compter du 1er mai 1966.
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 23·fr
    ...Construction des maisons pour les chauffeurs de la Municipalité de...