Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
18 643 résultats pour ""384""
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 26·fr
    ...633840/D A/M/000 Suivant actes de cessions ssp signés en date du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 4·fr
    ... janvier 2000, vol Tunis 75 n° 3849 au profit de la BH et un comma...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 6·fr
    ...le 8 avril 2005 sous le n° D11538497, il a été décidé : 1- Approb...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 49·fr
    ...ef, objet du titre foncier n°16384 Le Kef d'une superficie totale ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 16·fr
    ...— Conformément à l'article 2 du décret sus-visé n° 75-384 du 17 ju...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 36·fr
    ... carte nationale d'identité n°03849576 délivrée le 01-11-1994, fem...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 25·fr
    ... le n°15201292 quittance n°M037384, Mr Ismail Abida demeurant à la...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 47·fr
    ...trie et du commerce sous le N° 384 en date du 30 Septembre 2016 en...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 5·fr
    ...21 décembre 1964 (27 chuahane 1384), portant loi de finances pour ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 9·fr
    ...le 1er du décret sus-visé n° 75384 du 17 juin 1975, Monsieur Mondh...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 50·fr
    ...t km 4 cité Nassim CIN N° 08408384. 5. Nadia Brigui demeurant à la...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 11·fr
    ...haussée (superficie couverte : 384 m²). Il comprend trois locaux c...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 42·fr
    ...izerte, le 2/6/2015 sous le n° 384, est prononcée la clôture de la...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr
    ...M 383 - D.P M 384 - D.P. M 385 - D.P M 386 - D.P M 387 - D.P. M 38...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 40·fr
    ...usse, le 4 décembre 1978, vol. 384, N° 908, déposé au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 17·fr
    ...ormation ; Vu le décret N° 73-384 du 10 août 1973, fixant le stat...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 44·fr
    ... sous le n° B1114001997, MF n° 384901 représentée par son représen...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 16·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # NOMINATION # Par décret n° 2004-384 du...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 22·fr
    ...le 22 mai 1973, folio 92, n° 384, dont deux exemplaires ont été dé...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 10·fr
    ... Abdelhamid Zoghlami cin n°04593845, tous le fonds de commerce exp...