Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 29·fr
    ...- Pouvoir à l'effet d'accomplir toutes les formalités légales néce...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 59·fr
    ...9- Pouvoir pour accomplir les formalités de publicité légales. 20...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 4·fr
    ...à Madame Rym MAKHLOUFI pour l'accomplissement de toutes les formal...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 6·fr
    ...représenter la société dans l'accomplissement de toutes les formal...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 57·fr
    ... du commissaire à l'exécution accompagnées des pièces mentionnées ...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 52·fr
    ...trateur Mr Mhamed Ghidhaoui d'accomplir sa mission et en vertu de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 29·fr
    ...ienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 23·fr
    ...ve, - L'approbation des actes accomplis par le liquidateur. - La l...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 21·fr
    ...es statuts; - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. 201...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 62·fr
    ...8- Pouvoirs pour accomplissement des formalités juridiques requise...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 39·fr
    ...- Pouvoirs pour accomplir les formalités légales. 2016T02439SANB3...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 52·fr
    ...ropriété revient à la partie succombante Sami Ben Khalifa Miraoui ...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 46·fr
    ...maître Mourad Abdallah et son accompagnatrice Sameh Guazzeh notair...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 5·fr
    ...L'autorisation sus-indiquée est accompagnée d'un document comporta...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 64·fr
    ...Pour l'accomplissement des tâches qui lui sont assignées, le CRDA ...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 16·fr
    ...En cas de décès du demandeur du privilège avant d'avoir accompli l...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 16·fr
    ...Le gérant, Monsieur Mahmoud Toumia a été chargé pour accomplir les...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 22·fr
    ..., enregistrement n° 10805001, accompagnés des états financiers et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 17·fr
    ...enne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 55·fr
    ...s diverses, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. Tou...