Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 17·fr
    ... Tunis avec les 77/4606 parts indivises et communes relevant du ti...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 3·fr
    ...vités et des états financiers individuels et consolidés relatifs a...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 6·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 19·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 14·fr
    ...2025S00527VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises ...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 31·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 55·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisie, soit ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 43·fr
    ...1134 parts indivis appartenant à la partie saisie dans la propriét...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 5·fr
    ...- au transport gratuit de l'appareil individuel de locomotion, - à...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 23·fr
    ...Il s'agit d'une habitation individuelle. Elle se compose d'un rez ...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 2·fr
    ...OBILIER de 17830 parts dans l'indivision prélevés des parts de mad...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 56·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 12·fr
    ...il s'agit de 370 parts indivises de la totalité de 14057 parts obj...
  • Annonces Légales·2004 / N°188·page 3·fr
    ...41 parts indivises de la totalité 144 parts de la propriété dite A...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 22·fr
    ...Mostefa ben Hassan Essoufi par tiers entre eux et dans l'indivisio...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 16·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 16·fr
    ...ah par tiers entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 21·fr
    ...2) son frère germain Ahmed Tijani par moitiés entre eux dans l'ind...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'ordre de 899,997 du titre fon...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 33·fr
    ...La totalité des quotes parts indivise appartenant au défendeur don...