Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 25·fr
    ...Les nouvelles actions qui seront soumises à toutes les disposition...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 3·fr
    ...L'acquisition des biens mobiliers, la propriété, la gestion, l'adm...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 37·fr
    ...4 — Examen de la situation. Les propriétaires d'actions au porteu...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 24·fr
    ...ale ordinaire pourra, sur proposition du conseil d'administration,...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 20·fr
    ...ale ordinaire pourra, sur proposition du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 14·fr
    ...'Assemblée sera tenu à la disposition des actionnaires, au siège s...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 10·fr
    ...yennes entreprises et sur proposition de l'ETAP, le conseil accept...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 23·fr
    ... tribunal de première instance situé à API de Tunis en date du 23/...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 52·fr
    ...La création, l'acquisition, la Construction, l'aménagement et l'ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 20·fr
    ...ence de mettre à jour les dispositions de l'article 7 du statut. -...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 14·fr
    dispositions du décret n° 85-267 du 15 février 1985 et de l'arrêté...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 45·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 44·fr
    ...2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoires pour la partic...
  • Journal Officiel·2006 / N°062·page 9·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'i...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 12·fr
    ...eu et ce conformément aux dispositions de l'article 468 du code de...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 4·fr
    ...75), portant fixation des dispositions statutaires applicables au ...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 10·fr
    ...2004X0587SRLB2 Cession des parts sociales "MEDIA-SIT" SARL au c...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 41·fr
    ...Les documents relatifs à ladite assemblée sont mis à la dispositio...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 34·fr
    ...Toutefois, l'Assemblée Générale Ordinaire sur la proposition du Co...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 13·fr
    ...Bénéficient notamment des dispositions ci-dessus les produits suiv...