190 020 résultats pour ""SIT""
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 25·fr...Les nouvelles actions qui seront soumises à toutes les disposition...
- Annonces Légales·2007 / N°110·page 3·fr...L'acquisition des biens mobiliers, la propriété, la gestion, l'adm...
- Journal Officiel·1970 / N°055·page 37·fr...4 — Examen de la situation. Les propriétaires d'actions au porteu...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 24·fr...ale ordinaire pourra, sur proposition du conseil d'administration,...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 20·fr...ale ordinaire pourra, sur proposition du conseil d'administration ...
- Journal Officiel·1971 / N°033·page 14·fr...'Assemblée sera tenu à la disposition des actionnaires, au siège s...
- Annonces Légales·2008 / N°091·page 10·fr...yennes entreprises et sur proposition de l'ETAP, le conseil accept...
- Annonces Légales·2009 / N°142·page 23·fr... tribunal de première instance situé à API de Tunis en date du 23/...
- Journal Officiel·1981 / N°061·page 52·fr...La création, l'acquisition, la Construction, l'aménagement et l'ex...
- Annonces Légales·2015 / N°140·page 20·fr...ence de mettre à jour les dispositions de l'article 7 du statut. -...
- Journal Officiel·1993 / N°031·page 14·frdispositions du décret n° 85-267 du 15 février 1985 et de l'arrêté...
- Journal Officiel·2001 / N°081·page 45·fr...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
- Journal Officiel·2005 / N°103·page 44·fr...2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoires pour la partic...
- Journal Officiel·2006 / N°062·page 9·fr...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'i...
- Annonces Légales·2024 / N°143·page 12·fr...eu et ce conformément aux dispositions de l'article 468 du code de...
- Journal Officiel·1957 / N°032·page 4·fr...75), portant fixation des dispositions statutaires applicables au ...
- Annonces Légales·2004 / N°077·page 10·fr...2004X0587SRLB2 Cession des parts sociales "MEDIA-SIT" SARL au c...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 41·fr...Les documents relatifs à ladite assemblée sont mis à la dispositio...
- Journal Officiel·1965 / N°054·page 34·fr...Toutefois, l'Assemblée Générale Ordinaire sur la proposition du Co...
- Journal Officiel·1968 / N°019·page 13·fr...Bénéficient notamment des dispositions ci-dessus les produits suiv...