Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 31·fr
    ...e qui auraient représenté sa participation au capital de la dite s...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 23·fr
    ...principale pour devenir vente articles de sport et de camping et g...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 24·fr
    ...0 dinars) et par conséquent l'article 7 des statuts sera modifié. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 22·fr
    ...Nouvelle Ariana 2080 Tunis, l'article 4 des statuts sera modifié e...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 62·fr
    ...n 2016 et en application de l'article 10 de la loi n° 95-73 du 24 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 39·fr
    ...Suite à cette augmentation les articles 6 et 7 des statuts sont mo...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 7·fr
    ...- Approbation des conventions rentrant dans le cadre de l'article ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 31·fr
    ...- Décret n°84-748 du 30 avril 1984, portant statut particulier des...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 28·fr
    ...En application des dispositions de l'article 21 (nouveau) du décre...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 17·fr
    ...7/ Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers (1/3) ...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 8·fr
    ...Les articles 5 et 6 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 22·fr
    ...Fabrication, transformation et écoulement des articles d'emballage...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 20·fr
    ...L'article 4 des statuts est amendé en conséquence. - Et par P.V d...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 41·fr
    ...000DT à 60700 DT et changer l'article 7 des statuts. Président du...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 23·fr
    ...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la société PLASTEC. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 24·fr
    ...séquent, la modification de l'article 7 des statuts. 2007R01674SR...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 23·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 7 des statuts. Deux exempla...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 9·fr
    ...ication des dispositions de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 32·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 20·fr
    ...li Limame, et de modifier les articles 6, 7 et 14 des statuts en c...