...al Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 13 Février 1981

...tulaire de la C.I.N n° 005238083 fait à Tunis le 7/7/1999 et mr Mo...

...e SOFOMECA se tiendra le jeudi 3 février 1966 à 10 heures à Tunis,...

...» le 11 octobre 1983 folio 10 n° 42, dont 2 exemplaires déposés au...

...ni Khalled ; Vu le décret du 13 février 1938, relatif au paiement...

...propriétaire sera effectué le 13 février 1976 par Monsieur Youssef...

...tré à Sfax AC le 24 Octobre 1973 folio 52, N° 216, le CA a nomé po...

...nstance de Djerba, en date du 23 février 1978. a) deux exemplaire...

...ue Française; Vu le décret du 3 février 1957 (23 doul kaada 1355)...

...sous le N° 123,057 du 10 mars 1971 et N° 223,351 du 3 février 1972...

...he; Vu le décret n° 92-251 du 3 février 1992 fixant les modalités...

...'adjudication aura lieu Jeudi 23 février 2017 à partir de 8.30 heu...

...en date du 3 février 1962, enregistré à Sousse, A.C., le 16 avril ...

...plétée, Vu la loi n° 97-11 du 3 février 1977 portant promulgation...

...le 25 mai 1973 folio 797 série 1 case 216, il appert que M.M. Musl...

...- Nonobstant les dispositions de la loi n° 95-21 du 13 février 199...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 13 Février 1976 411...

...nal Immobilier de Tunisie, le 23 février 1976, Monsieur Abdelhakim...

...- Le présent arrêté prend effet à compter du 3 février 1994 et ser...

...le 4 décembre 1963 F. 31 N° 205 qu'Abderrahmane Siala Commerçant à...