Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 41·fr
    ...Les parts indivises soient 144/2139 revenants au débiteur saisi da...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 29·fr
    ... la vente de toutes les parts indivises (15/24 parts) leur revenan...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 35·fr
    ...ce sont des parts indivises de 68850 parts de la totalité de l'imm...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 20·fr
    ...tive aux stations temporaires individuelles ou collectives pour la...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 16·fr
    ...la totalité de la part indivise de Ali Machmoum étant le 3.103.470...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 7·fr
    ...t, pour les candidats à titre individuel, est fixée uniquement sur...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 14·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 16·fr
    ...001 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/614) dans...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 12·fr
    ...14 sur 24 parts qui lui sont dévolues dans l'indivision par hérita...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 13·fr
    ...94 m² divisé en 94 parts, ainsi que des parties communes et indivi...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 4·fr
    ...ça et les parties communes et indivises qui s'y rattachent soit 74...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 47·fr
    ...qu'elle on ajoute les parties indivises dépendantes du TF mère n° ...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 27·fr
    ...il s'agit des parts en état d'indivision 1176/14784 du titre fonci...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 44·fr
    ...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 15444 pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 37·fr
    ...son fils, célibataire, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 60·fr
    ...isi :** la totalité des parts indivises de l'ordre de 899,9971, du...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 22·fr
    ...4- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 22·fr
    ...déclaration unique pour la création des projets individuels (annex...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 7·fr
    ...Les autorisations d'alignement individuel sur les routes relevant ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 17·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...