Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 27·fr
    ...Il résulte également d'un rectificatif de l'article 3 de l'acte ci...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 19·fr
    ...il a été décidé de modifier l'article 8 des Statuts, suite à la ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 57·fr
    ...pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 30·fr
    ...éraire et la modification des articles 7 et 8 des statuts en consé...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 16·fr
    ... conformément aux termes de l'article 7, titre 2 des statuts de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 21·fr
    ...L'article six et sept des statuts a été modifié en conséquence. D...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 23·fr
    ...lages SUARL Modification de l'article 7 des statuts social. 2013T...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 54·fr
    ... produits de prêt à porter et articles de décoration. Les opposit...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 57·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publique doit cons...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 33·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 22·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 7 des statuts. 2015405994SR...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 14·fr
    ...tion consiste à vendre divers articles. Cet extrait a également é...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 12·fr
    ...Tous les jours de la semaine ne peuvent participer à l'adjudicatio...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 12·fr
    ...La réception des oppositions, conformément à l'article 193 du Code...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 10·fr
    ...gale telle que définie dans l'article 191 du code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2004 / N°053·page 2·fr
    ...La participation aux enchères se fait par le biais d'un avocat apr...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 28·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 164 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 7·fr
    ...nde est régulière. Arrête : ARTICLE PREMIER. — L'Office National...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 34·fr
    ... née Hchaichi et de ce fait l'article 7 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 9·fr
    ...L'article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale a été mo...