Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 16·fr
    ...- 27 m., 00 au bénéfice du compte « Frais de Fonctionnement ». - 6...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 50·fr
    ...ble Chattli Mahdia dans les délais du 20 jours après publication d...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 52·fr
    ...— Apports en numéraire à raison de vingt sept mille cent dinars re...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 28·fr
    ...ontenance dénoncée de 900 m², mais celle résultant du plan est de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 34·fr
    ...Boumakla Habib a vendu à Mr Ounais Mohamed tout le fonds de commer...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 6·fr
    ...Dans ce cas de figure, il valide soixante (60) crédits, mais ne ca...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison en cours de constructio...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 23·fr
    ...es et la dénomination pour la raison sociale, la forme juridique, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 54·fr
    ...| | BEN MAHREZ SABRINE | BEN MAISSOUM EP BEN KMAR | BEN MAITIGUE ...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 33·fr
    ...celle de terre comprenant une maison d'habitation d'une contenance...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 25·fr
    ...Tous les membres de l'Association ont le droit de prendre connaiss...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr
    ...Maison du peuple à Korba Numéro et date du Visa : 40 13 du 1 septe...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 19·fr
    ...Ainsi, les opérations de règlement et livraison seront assurées pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 25·fr
    ...mais qui est en réalité de 134 ha. 40 a. 00 ca. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 34·fr
    ...3°) Encaisser le prix de la cession et en donner quittance. Le Co...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 14·fr
    ...— La Commune de Tunis est autorisée à contracter auprès de la Cais...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr
    ...ant au Bardo, trio Kasr Said, faisant élection de domicile chez Ma...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 33·fr
    ...ompter du 1er janvier 1976 Khemais Abdallah Hassine, à compter du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 17·fr
    ...à la Santé Publique, demeurant à Tunis, 44, rue Bab Djodid, faisan...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...emptés des droits de douane, frais d'inspection et autres taxes et...