Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 19·fr
    ...- Tunis, à la nouvelle adresse située : Route Raoued Km 6 Jaafar a...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 38·fr
    ...que soit leur forme, leur composition, leur destination et toute o...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 13·fr
    ...## TITRE IV ### Dispositions Diverses Art. 17. — Servitudes et o...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 33·fr
    ...Dans cette position l'intéressé percevra les indemnités et avantag...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 51·fr
    ... un appel d'offres pour l'acquisition du matériel suivant pour l'é...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 6·fr
    ...e et tous les travaux qui nécessitent des compétences spécialisées...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 24·fr
    ...ts en conformité avec les dispositions du code des sociétés commer...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 27·fr
    ...(269) 83-78-510; Ben Mami Riadh, 17, Bd, Beausite - Tunis — Tél. :...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 15·fr
    ...- Approbation de l'affectation des résultats positifs de l'exercic...
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 42·fr
    ...eurs titres de créances ou oppositions entre les mains du liquidat...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 9·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 12·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition de Premier ministr...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 24·fr
    ...La présente liste sera actualisée en cas de nécessité. Art. 2 - L...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 12·fr
    ...onie les statuts avec les dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 11·fr
    ...la proposition de modification des articles 12 et 23 des statuts d...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 4·fr
    ...Le classement des élèves est opéré par un jury dont la composition...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 21·fr
    ...Banque dépositaire : Les fonds provenant de la souscription sont v...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 29·fr
    ...— Disposition générale Chapitre II. — De l'organisation des consei...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 10·fr
    ...Les oppositions se font entre les mains des apporteurs du fonds de...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 52·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent se faire entre les mains de Ma...